Comité de l'énergie atomique

De: Yves Bréchet
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031218372(source JORF)
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Jacques Prost
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027276053(source JORF)
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Henri Proglio
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027276053(source JORF)
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Yves Bréchet
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026393560(source JORF)
nomination
21 Septembre 201221/09/2012
De: Agnès Buzyn
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025753385(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Pascale Briand
directrice générale de l'Agence nationale de la recherche
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025348341(source JORF)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Luc Oursel
président du directoire du groupe Areva
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:Mme Anne Lauvergeon
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024529671(source JORF)
nomination
02 Septembre 201102/09/2011
De: Jacqueline Lecourtier
directrice générale de l'Agence nationale de la recherche
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023596789(source JORF)
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: Jacques Prost
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021447601(source JORF)
nomination
11 Décembre 200911/12/2009
De: Henri Proglio
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021447601(source JORF)
nomination
11 Décembre 200911/12/2009
De: Catherine Cesarsky
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité
qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. Bernard Bigot
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020552745(source JORF)
nomination
25 Avril 200925/04/2009
De: Agnès Buzyn
présidente du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité
choisie par le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Jean-François Lacronique
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020552745(source JORF)
nomination
25 Avril 200925/04/2009
De: Anne Lauvergeon
présidente du directoire du groupe Areva
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019831004(source JORF)
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Jacqueline Lecourtier
directrice générale de l'Agence nationale de la recherche
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Remplace:Mme Sophie Boissard
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018086660(source JORF)
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Sophie Boissard
directrice générale du Centre d'analyse stratégique
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Remplace:M. Jean-Marc Sauvé
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458517(source JORF)
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Jean-François Lacronique
président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité
choisie par la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000635019(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Pierre Turq
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000635019(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Pierre Gadonneix
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000635019(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Bernard Bigot
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000635019(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Pierre Gadonneix
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. François Roussely
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000809757(source JORF)
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Marc Sauvé
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000442844(source JORF)
nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Jean-François Lacronique
président de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre de la personnalité choisie
par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000240432(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Pierre Turq
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240432(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: François Roussely
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240432(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Bernard Bigot
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000240432(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Jean-Marc Sauvé
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000590066(source JORF)
nomination
20 Juillet 200120/07/2001
De: Schapira (Jean-Paul)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre de la personnalité choisie
par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000401475(source JORF)
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Roussely (François)
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000401475(source JORF)
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Pellat (René)
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000401475(source JORF)
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Changeux (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000401475(source JORF)
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Jean-François Hebert
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000214981(source JORF)
nomination
04 Mars 200004/03/2000
De: Jean-Yves Helmer
délégué général pour l'armement
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000560931(source JORF)
nomination
29 Juillet 199929/07/1999
De: Jeanne Seyvet
directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000209482(source JORF)
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: François Roussely
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. Edmond Alphandéry
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000389637(source JORF)
nomination
26 Septembre 199826/09/1998
De: Jean-Marc Sauvé
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000741048(source JORF)
nomination
24 Juillet 199824/07/1998
De: René Pellat
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000387146(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Jean-Pierre Changeux
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000387146(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Didier Lombard
directeur général des stratégies industrielles au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000383061(source JORF)
nomination
23 Mars 199723/03/1997
De: Jean-François Hebert
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
Remplace:M. François Roussely
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000382279(source JORF)
nomination
16 Février 199716/02/1997
De: André-Claude Lacoste
directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités choisies par le ministre de l'environnement
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000194578(source JORF)
nomination
06 Septembre 199606/09/1996
De: Jean-Yves Helmer
délégué général à l'armement
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités choisies par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Henri Conze
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000194463(source JORF)
nomination
06 Juillet 199606/07/1996
De: Edmond Alphandéry
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000543857(source JORF)
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Jean-Marc Sauvé
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Remplace:M. Renaud Denoix de Saint Marc
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000188995(source JORF)
nomination
30 Juin 199530/06/1995
De: François Roussely
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies
par le ministre de la défense
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000366478(source JORF)
nomination
27 Août 199427/08/1994
De: Jean-Claude Lehmann
directeur de la recherche de Saint-Gobain
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000347682(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Constant Burg
président de l'Institut Curie
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000347682(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre de la personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000546444(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Didier Lombard
directeur général des stratégies industrielles au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000546444(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Henri Conze
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités choisies par le ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. Yves Sillard
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000713692(source JORF)
nomination
28 Août 199328/08/1993
De: André-Claude Lacoste
directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres du comité de l'énergie atomique
au titre de la personnalité choisie par le ministre de l'environnement
Remplace:M. Michel Laverie
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000713692(source JORF)
nomination
28 Août 199328/08/1993
De: Gilles Menage
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. Pierre Delaporte
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000539249(source JORF)
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Michel Laverie
directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
au titre de la personnalité choisie par le ministre de l'environnement
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720677(source JORF)
nomination
13 Octobre 199113/10/1991
De: François Roussely
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies
par le ministre de la défense
Remplace:Mme Yannick Moreau
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000538909(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Didier Lombard
directeur général de l'industrie au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. Christian Marbach
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000169436(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De:
Schmitt
Général
chef d'état-major des armées
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Yves Sillard
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre de la personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Yannick Moreau
secrétaire général pour l'administration de la défense
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Jean-Jacques Payan
directeur de recherche chez Renault S.A
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Christian Marbach
directeur général de l'industrie
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Pierre Delaporte
président d'Electricité de France
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Nicole Le Douarin
membre de l'Institut
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Jean-Jacques Payan
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. Georges Poitou
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000707156(source JORF)
nomination
03 Mars 199003/03/1990